Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.lexicalis.com, les informations suivantes :

Propriétaire du Site

Le site www.lexicalis.com est la propriété de la Société AYHAM ALATA :

– Adresse du siège social : Société AYHAM ALATA 4 Chemin des Métaboles 49000 Angers

– Adresse du lieu d’exercice : LEXICALIS Parc d’Activités Angers Beaucouzé 10 Rue de la Treillerie 49070 Beaucouzé.

– SIRET : 830 843 454 00026

– N° de R.C.S. : Angers A 830 843 454

– N° de Siret : 83084345400026

– N°  TVA intra. : FR41830843454

– Numéro d’identifiant unique auprès de l’ADEME : FR247755_01KXBI

– Téléphone : +33651329882  –  +33955982861

–  Email : contact@lexicalis.com 

–  Site : www.lexicalis.com

Hébergement

Société OVH
– Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
– Tél. +33 (0)8 99 70 17 61
– Site web : www.ovh.com

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.lexicalis.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Société. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges

Les présentes conditions du site www.lexicalis.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

A consulter

Conditions générales de vente

Politique de confidentialité